ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE
Présentation de la marque ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE
Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par l'association loi 1901 des Cités du Secours Catholique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045145.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES CITES MEMBRE DU RESEAU SECOURS CATHOLIQUE est expirée depuis le 6 novembre 2023.
des Cités du Secours Catholique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09